Arrêté du 27 juin 2003 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Ecrins

J.O. 175 du 31 juillet 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13102
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Arrêté du 27 juin 2003 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Ecrins

NOR : DEVN0320208A

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 27 juin 2003, l'arrêté du 11 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Ecrins est modifié comme suit :

« 3° Personnalités nommées comme suit :

Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet de l'Isère, des personnalités compétentes en matière de pêche :

M. Fanti (Bernard), en remplacement de M. Doucende (David). »